– Article 1 – Éditeur du site
Ce site est édité par la SAS 3131 – École de Conduite ALAIN dont le siège est établi au 6 Boulevard Toutain, 28200 CHATEAUDUN, tél. : 02 37 45 37 47
Directeur de la publication : Peggy CHASTAGNER
L’hébergement du site est assuré par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
– Article 2 – Cookies
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– Article 3 – Propriété Intellectuelle
3.1 Moteur du site et gabarits
Le site École de Conduite Alain est réalisé avec le CMS WordPress, un logiciel permettant la gestion et la publication de contenus éditoriaux sur internet, disponible librement sous licence GNU General Public Licence (GPL).
3.2 Contenus
Les contenus du site sont soumis à la législation en vigueur sur le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de la SAS 3131. Toute reproduction et rediffusion de tout ou partie de ces contenus sont soumises à l’autorisation préalable, écrite et expresse de la SAS 3131-École de Conduite ALAIN.
Vous pouvez faire la demande de cette autorisation, en précisant le contenu que vous souhaitez reproduire et le support de reproduction envisagé, par l’intermédiaire du formulaire de contact (demande de reproduction de contenus).
3.3 Crédits photos / graphisme
Création graphique de la signalétique (véhicules, enseignes… ) réalisée par PSL Publicité : www.psl-publicite.fr
– Article 4 – Données illicites
Conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, le site École de Conduite Alain permet à tout individu ou visiteur de signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées aux cinquième et huitième alinéas de l’article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse et aux articles 227-23 et 227-24 du Code pénal.
– Article 5 – Responsabilité
Les éditeurs et les auteurs du site École de Conduite Alain ne sauraient être tenus responsables des erreurs ou omissions dans les informations diffusées ou des problèmes techniques rencontrés sur le site et sur tous les autres sites vers lesquels nous établissons des liens, ou de toute interprétation des informations publiées sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.